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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC ASSOCIES
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GROUPE SPC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE SPC
SPC ASSOCIES, SAS

Numéro de dépôt :
4297982
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/09/2026
GROUPE SPC de SPC ASSOCIES

Présentation de la marque GROUPE SPC

Déposée le 9 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GROUPE SPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC ASSOCIES domicilié(e) 20 quai Jean Moulin - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 122 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MICHAUD AVOCATS, Mme YAFFI Charlotte domicilié(e) 131 boulevard stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque GROUPE SPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SPC arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

SPC ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : SupraLink , SPC ,


SPC ASSOCIES, SAS - 20 quai Jean Moulin - 69002 - LYON - France - SIREN 439122227


Cabinet MICHAUD AVOCATS, Mme YAFFI Charlotte - 131 boulevard stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 23 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769117 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs.